Mentions légales

Bienvenue sur le site de K’Noë Achats, site de vente en ligne, ce site est accessible à l’adresse www.k-noe.fr/achats.
En accédant à ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserve, les dispositions légales en vigueur et les conditions ci-après détaillées.

Le site www.k-noe.fr/achats est la propriété de :
K’Noë, 15 rue Carnot, 94270 Le Kremlin Bicêtre
RCS de Créteil 42370642300021 SARL au capital de 20 000€
Téléphone : 01 56 20 28 28
Directeur de la publication : Christine Esser 
Ce site est hébergé par la société OVH

Propriété Intellectuelle sur le Site

L’ensemble des éléments graphiques, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, constituant et/ou représentés sur le Site sont protégés par les lois concernant la Propriété Intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de K’Noë ou propriété de tiers ayant autorisé K’Noë à les représenter sur le Site.

La dénomination, le logo K’Noë, les slogans sont, sauf indication particulière, des marques déposées par K’Noë. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de K’Noë est susceptible d’en constituer la contrefaçon et d’être poursuivie devant les Tribunaux compétents.

Responsabilité de K’Noë - Accès, fonctionnement et continuité du Site

K’Noë ne peut pas garantir l’accès, le fonctionnement et la continuité du Site de façon ininterrompue et exempte de toute erreur. K’Noë n’est tenue que d’une obligation de moyen en ce qui concerne l’accès, le fonctionnement et la continuité du Site. K’Noë ne saurait être responsable de tous préjudices directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, et ce quelle qu’en soit la cause ; notamment K’Noë ne saurait être responsable de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais de virus.

De même sa responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, les pannes et les problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du Site.

Par ailleurs, K’Noë décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation de l’ordinateur ou d’incident lié à l’utilisation de l’ordinateur lors de l’utilisation du Site et plus particulièrement, K’Noë ne saurait être tenue responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, causé à tout utilisateur, à ses équipements informatiques et aux données qui y sont stockées et aux conséquences pouvant en découler sur son activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

Contenu du Site

K’Noë s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

En conséquence, la responsabilité de K’Noë ne saurait être engagée :
– pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site,
– pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,
– et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Utilisation des données à caractère personnel

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Hyperliens

Le Site peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Si l’utilisateur visite l’un de ces sites auxquels le présent Site renvoie, K’Noë invite l’utilisateur à prendre connaissance de sa politique, notamment en matière de protection des données à caractère personnel.
K’Noë ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel les utilisateurs du Site pourraient avoir accès via le Site et K’Noë ne serait en aucune façon être responsable du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites, ni des politiques ni des pratiques d’autres sociétés.

S’il y a des cookies : le plus courant étant google analytics

Cookies

Cookie stockant des informations relatives à la navigation de l’utilisateur.
En outre, ce Site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (ci-après dénommé « Google »). Google Analytics utilise des cookies pour aider K’Noë à analyser l’utilisation du Site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant l’utilisation du Site par l’utilisateur (y compris son adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera ces informations dans le but d’évaluer l’utilisation du Site par l’utilisateur, de compiler des rapports sur l’activité du Site à destination de K’Noë et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du Site et à l’utilisation d’Internet.
Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment K’Noë, l’éditeur de ce Site. Google ne recoupera pas l’adresse IP de l’utilisateur avec toute autre donnée détenue par Google. En utilisant ce Site l’utilisateur consent expressément au traitement de ses données à caractère personnel par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. La durée de conservation de ces informations dans l’ordinateur de l’utilisateur est de deux semaines. Nous informons l’utilisateur qu’il peut désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce Site.

Droit applicable

Le présent Site est soumis au droit français. L’ensemble de son contenu, ses offres, ses services sont régis par la réglementation française en vigueur. Toute interprétation, contestation ou revendication concernant ce Site sera de la compétence des Tribunaux français.
Si une disposition de ces conditions générales d’utilisation devait être tenue pour non valide ou déclarée comme telle en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente les autres dispositions resteront néanmoins en vigueur.